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Marques déposées par BUSSON Michel
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PETIT MOUZILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT MOUZILLON
BUSSON Michel, Bertrand, Pierre, Armand

Numéro de dépôt :
1393323
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/01/1997

Présentation de la marque PETIT MOUZILLON

Déposée le 21 janvier 1987 par BUSSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PETIT MOUZILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BUSSON Michel, Bertrand, Pierre, Armand, domicilié(e) 7, rue de l'Avenir, LE PALLET, 44330 VALLET. - France.

La marque PETIT MOUZILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MOUZILLON est expirée depuis le 21 janvier 1997.

BUSSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : META SEPTIC , BACTIFLOR , AQUAFLORE , SYMBIO , META SEPTIQUE , AQUABAC , METABAC


BUSSON Michel, Bertrand, Pierre, Armand - 7, rue de l'Avenir, LE PALLET, 44330 VALLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

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